Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC
S.C.A. PARCÉ et Fils

Numéro de dépôt :
3305286
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
PERIGNAN
Date d'expiration :
16/07/2014
DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC de S.C.A. PARCÉ et Fils

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC

Déposée le 16 juillet 2004 par la société S.C.A. PARCÉ et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGNAN), la marque française « DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société S.C.A. PARCÉ et Fils domicilié(e) 9 Avenue Général de Gaulle,66650 BANYULS-SUR-MER - 66650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 616 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. PARCÉ et Fils domicilié(e) 9 Avenue Général de Gaulle,66650 BANYULS-SUR-MER - 66650 - France.

La marque DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC est expirée depuis le 16 juillet 2014.

S.C.A. PARCÉ et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAS BLANC , DOMAINE DU MAS BLANC L'AGOULLE , DOMAINE DU MAS BLANC , DOMAINE DU MAS BLANC JUNQUETS , DOMAINE DU MAS BLANC LA CLOSE


S.C.A. PARCÉ et Fils - 9 Avenue Général de Gaulle,66650 BANYULS-SUR-MER - 66650 - France - SIREN 412616195


S.C.A. PARCÉ et Fils - 9 Avenue Général de Gaulle,66650 BANYULS-SUR-MER - 66650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vins d'appellation d'origine « Banyuls ».